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Site Web : cdigitalconseil.com 

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C.Digital.Conseil

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Propriétaire : In The Garden

Responsable de publication : Florence Desasy

Conception et réalisation : C.Digital.Conseil

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  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

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  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données

  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004

  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

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Pour mieux appréhender l’utilité des cookies, il est nécessaire d’en distinguer les variantes, notamment les cookies :

  • De mesure d’audience ;

  • techniques ;

  • De publicité ;

  • De partage.

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